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Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

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  • 1463200401 AR 1 à 5
    Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes

    • 1463200401 AR 1 à 3
      Titre : 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes
      Date : 1932/1968

      • 1463200401 AR 1
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Création, texte officiel : loi, note, compte-rendu des opérations, statut, 1928-1960 ; convention du 7 décembre 1931 : correspondance, note, convention, pièce comptable, 1931-1932 ; lois et statuts : décret, loi, arrêté, convention, JO, ordonnance, 1932-1958. Études et notes historiques : loi, convention, rapport, note, 1936-1966.
        Date : 1932-1966

      • 1463200401 AR 2
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Direction Générale du service étranger, monographie des services : note, rapport, 1960-1968 ; Installation dans l'aile de liaison : plan, note, mai-sept. 1961. Banque de France, lois et conventions : registre, 1932-1966.
        Date : 1932-1968

      • 1463200401 AR 3
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Suppression éventuelle du Fonds de Stabilisation des Changes, modalités : correspondance, note, rapport, projet, pièce comptable, 1960-1961.
        Date : 1960-1961

    • 1463200401 AR 4 à 5
      Titre : 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes

      • 1463200401 AR 4
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.1. Frais de gestion Fonds de Stabilisation des Changes, rémunération et commissions pour frais de gestion : correspondance, note, rapport, projet, compte-rendu du conseil général, pièce comptable, 1940-1980. Opérations sur or, frais de gestion : rapport, note, correspondance, pièce comptable, télégramme, 1954-1967. Compagnie des Métaux Précieux, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1964-1965. Compagnie Parisienne de Réescompte, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1961. 1.2.2. Provision Fonds de Stabilisation des Changes, situation de la trésorerie : correspondance, note, rapport, 1958-1979 ; intérêts de retard et pertes diverses : correspondance, note, pièce comptable, 1962-1979 ; provision pour charges exceptionnelles : rapport, 1969-1971. Or, provision pour gestion des encaisses : correspondance, note, projet, rapport, pièce comptable, 1951-1976.
        Date : 1940-1980

      • 1463200401 AR 5
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.3. Comptabilisation Fonds de Stabilisation des Changes, comptabilisation des opérations en cours : correspondance, note, rapport, 1961-1967 ; comptabilisation des billets étrangers : note, 2-8 fév. 1967. 2. Comptabilité des opérations traitées

  • 1463200401 AR 5 à 184
    Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées

    • 1463200401 AR 5 à 56
      Titre : 2.1. Opérations journalières
      Date : 1936/1999

      • 1463200401 AR 5 à 32
        Titre : 2.1.1. Opérations sur or
        Date : 1938/1982

        • 1463200401 AR 5
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.1. Réglementation Encaisse or, études et statistiques : correspondance, rapport, pièce comptable, convention, note, 1932-1981. Réglementation du marché de l'or, textes et notes : note, circulaire, JO, règlement, ordonnance, 1936-1960. Poids des diverses monnaies d'or : note, 1955-1977 ; prix de l'or : note, rapport, projet, 1948-1974 ; évolution des comptes d'or : note, pièce comptable, déc. 1972 ; parité de l'or : note, rapport, juil. 1958. Compagnie parisienne de Réescompte, régularisation des changes de l'or : correspondance, note, pièce comptable, rapport, 1968-1981. 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Lazard frères et Compagnie, achat d'or à la Banque de France : correspondance, note, août-nov. 1936. Or évacué en 1940 aux États-Unis, situation : correspondance, note, pièce comptable, 1940-1959. Or spolié, récupération : correspondance, note, pièce comptable, circulaire, presse, 1944-1960. Achats d'or à La Banque des Règlements Internationaux, pièce d'écriture : télégramme, note, août-nov.1952.

        • 1463200401 AR 6
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Marché de Paris, cession d'or contre dollars : note, pièce comptable, 1953-1954. Achats d'or contre dollars à Samuel Montagu, Johnson Matthey, Compagnie Parisienne de réescompte, Compagnie des Métaux précieux, Banque des Règlements Internationaux, Banque Nationale Suisse, Banque Commerciale pour l'Europe du Nord, Banque d'Angleterre, Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : télégramme, janv.1959-janv.1960. Achats d'or contre francs, application du protocole annexe à l'accord franco-roumain du 9 fév.1959 : note, pièce comptable, fév.1959.
          Date : 1953-1960

        • 1463200401 AR 7
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Banque d'Etat du Maroc, cession d'or par le Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, presse, télégramme, pièce comptable. 1948-1959. Achats de Bons du trésor belges libellés en or, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, nov.1960-juin 1961. Achats contre or de bons du Trésor belge libellés en or : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1961-1962. Achats d'or contre des dollars, pièce d'écriture : télégramme, 1963. Achats d'or contre dollars à la Banque d'Angleterre et à la Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : note, télégramme, [incomplet, manque 1963] 1962-1965. Ventes et achats d'or : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1953-1964.
          Date : 1948-1965

        • 1463200401 AR 8
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Achats d'or contre dollar, pièce d'écriture : télégramme, 1960. Achats et ventes d'or contre dollars à la Banque commerciale pour l'Europe du Nord, Compagnie parisienne de réescompte, Banque d'Angleterre, Banque des Règlements Internationaux, pièce d'écriture : note, télégramme, note, 1961. Achats et ventes d'or contre dollar à la Federal Reserve Bank et dans le cadre du gold consortium, pièce d'écriture : télégramme, pièce comptable, 1966-1967. Affaire Bojarski, remboursement des contrefaçons : pièces d'écriture (juillet 1966). Ventes d'or contre franc à la Banque Centrale de Tunisie, pièce d'écriture : télégramme, note, fév.1966-janv.1968.
          Date : 1960-1968

        • 1463200401 AR 9
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Vente d'or à la Banque d'État du Maroc, Banque des Règlements Internationaux, la Banque d'Italie-Rome, Compagnie Parisienne de Réescompte, la maison S. Montagu : pièce comptable, note, télégramme, 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1463200401 AR 10
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Cession d'or de l'encaisse au Fonds de Stabilisation des Changes, pièce d'écriture : télégramme, note, oct.1958-fév.1959. Fonds de Stabilisation des Changes, cession de deux dépôts d'or détenus par la Banque de France pour compte du Trésor Public : correspondance, rapport, avr.-mai 1967. Échanges ventes achats d'or à divers pays étranges et organismes(Banque des Règlements Internationaux, États-Unis, Afrique du Sud, Allemagne, Belgique, Italie, Irak, Pays-Bas, Mali, Maroc, Suisse, Cambodge, Tunisie), pièce d'écriture : correspondance, note, presse, pièce comptable, télégramme, 1948-1969.
          Date : 1948-1969

        • 1463200401 AR 11
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Achats et échanges d'or, pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement mensuel] 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1463200401 AR 12
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Échanges entre la Banque de France et la Société de Banque Suisse, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, janv.-mai 1958. Échanges entre Paris et Londres, pièce d'écriture : télégramme, note, pièce comptable, janv.-nov.1959. Échanges entre Paris et Londres, pièce d'écriture : note, 1960. Échanges d'or entre la Banque du Canada et du Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, janv.-fév.1960.
          Date : 1958-1960

        • 1463200401 AR 13
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Opération internationale sur or : correspondance, note, 1959-1960 ; frais de rapatriement de l'or, or colonial : correspondance, note, 1949. Banque du Portugal, opération de transport et négociation d'or : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1941-1947. Gold consortium , opération : note, télégramme, pièce comptable, 1961-1967. Échanges entre Paris/Londres/New York, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, [classement chronologique] 1963-1964.
          Date : 1941-1967

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